Conditions d’utilisation

En utilisant fondationkhatib.com (le « Site »), vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas, n’utilisez pas le Site. Nous pouvons modifier les conditions ; la date ci-dessus indique la dernière version. La poursuite de l’utilisation après modification vaut acceptation des conditions révisées lorsque la loi le permet.

Le Site est exploité par la Fondation Khatib pour l’Art et la Société pour présenter notre mission, nos programmes et nos thèmes (culture, discours public, innovation, IA et société). Le contenu est une information générale, non une offre, sollicitation ou engagement de financer, d’embaucher ou de contracter.

Utilisez le Site de manière licite. N’essayez pas d’obtenir un accès non autorisé, de perturber le Site, d’introduire des logiciels malveillants, d’extraire des données de façon nuisible, d’usurper une identité ou de harceler quiconque. Nous pouvons suspendre l’accès en cas de manquement ou d’activité illégale.

Le Site et son contenu appartiennent à la Fondation ou à des concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf consultation ou impression personnelle et non commerciale limitée avec attribution lorsque c’est approprié, ne copiez, ne modifiez ni ne distribuez sans autorisation. Les dénominations et signes distinctifs appartiennent à leurs titulaires.

Rien sur le Site ne constitue un conseil juridique, financier, fiscal, médical ou autre. Obtenez un avis qualifié avant toute décision importante.

Les liens vers des sites indépendants sont fournis pour convenance. Nous ne les contrôlons pas ; un lien ne vaut pas approbation. Votre utilisation de sites tiers est à vos risques.

Le Site est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans la mesure maximale permise par la loi, nous excluons les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation et d’exactitude. Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur.

Dans la mesure maximale permise par la loi, la Fondation ainsi que ses administrateurs, dirigeants, employés, bénévoles et affiliés ne sont pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de la perte de profits, de données ou de goodwill résultant de l’utilisation du Site. Notre responsabilité globale est plafonnée à cent euros (100 EUR) ou au plafond minimum imposé dans votre juridiction, selon le montant le plus élevé.

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

Les présentes conditions sont régies par le droit français, sans égard aux principes de conflits de lois, sous réserve des protections impératives applicables là où vous vivez (par ex. règles consommateurs de l’UE). Sauf disposition impérative contraire, les tribunaux de Paris (France) ont compétence exclusive. Veuillez d’abord nous contacter via la page Contact pour tenter une résolution amiable.

Questions sur ces conditions : utilisez la page Contact.